Déposée le 21 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cabinet HAUTIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HAUTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-11 du 16 mars 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cabinet HAUTIER domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 023 725 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.
La marque HAUTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3898987.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Cabinet HAUTIER, SARL - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France - SIREN 519023725
Cabinet HAUTIER - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France
Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11
Enregistrement avec modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24
Consultation professionnelles d'affaires ; expertises en affaires ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; gestion de bases de données informatique ; recueil de bases de données relatives aux titre de propriété industrielle (ou intellectuelle) ; études juridiques. Service de formation dans le domaine de la propriété industrielle, de la propriété intellectuelle et dans le domaine juridique ; organisation de conférences dans le domaine de la propriété industrielle, de la propriété intellectuelle et dans le domaine juridique. Etude de projets techniques dans le domaine de la propriété industrielle ; service de réalisation de plans et dessins. Conseil en propriété industrielle ; enregistrement de noms de domaine (services juridiques) ; service de traduction ; service de surveillance en matière de propriété intellectuelle ; service de négociation et de rédaction d'actes et contrats (services juridiques) ; service de dépôt, protection, enquêtes, recherches, veilles, défense, consultation, audit de droits, le tout dans le domaine de la propriété intellectuelle ; services juridiques ; service de consultation juridique dans le domaine de la propriété intellectuelle ; service de recherches juridiques et techniques dans le domaine de la propriété industrielle ; dépôts de brevets d'invention, de marques de fabrique et/ou de services, de dessins et modèles et de certificat d'obtention végétale ; gestion de portefeuilles de droit de propriété intellectuelle ; services juridiques en matière de droit commercial ; étude technique juridique dans le domaine de la propriété industrielle.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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